Ouverture du deuxième dépot de projet 2024-2025

Pour tous les projets 2024-2025

• Fin des dépôts de projet : 20 janvier à 16h 2025
• Réponse pour l'aide financière : maximum le 15 février 2025

• Réalisation des projets* : entre le 1er avril 2024 et le 15 juin 2025
• Reddition de compte ET envoi des preuves justificatives : 23 mars 2025

* Les projets peuvent être réalisés dans les dates mentionnées plus haut, mais les sommes doivent être engagés en plus tard le 22 mars afin que la reddition de compte soit complète pour le 23 mars. 

Volet régulier 

Volet Communautés autochtones

Volet évènement sportif 

• Un regroupement ayant une seule adresse d'entreprise enregistrée auprès du ministère peut soumettre un projet (un projet par adresse d'entreprise actuellement enregistré).
• Le montant demandé ne doit pas excéder 70 % du coût total du projet, pour une aide financière maximale de 7 000 $.
• Si votre projet est accepté, vous recevez 50 % du montant accordé. La balance des 50 % restants vous sera versée après la soumission des preuves justificatives (preuve d'achat) et de la reddition de comptes.
• Les taxes et les frais de transport ne sont pas admissibles.

DOCUMENTS

• Document préparatoire 
• Normes pour le volet régulier
• Liste des dépenses admissibles 

• Un regroupement ayant une seule adresse d'entreprise enregistrée auprès du ministère peut soumettre un projet (un projet par adresse d'entreprise actuellement enregistré).
• Le montant demandé ne doit pas excéder 70 % du coût total du projet, pour une aide financière maximale de 10 000 $.
• Si votre projet est accepté, vous recevez 50 % du montant accordé. La balance des 50 % restants vous sera versée après la soumission des preuves justificatives (preuve d'achat) et de la reddition de comptes.
• Les taxes et les frais de transport ne sont pas admissibles.

DOCUMENTS

• Document préparatoire
• Normes pour le volet Communauté autochtones 
• Liste des dépenses admissibles

• Les sports au sein des évènements doivent être reconnus par une fédération provinciale ; reconnue elles-mêmes par le ministère de l’Éducation. Voici la liste des fédérations reconnue : Fédérations de régie sportive du Québec | Ministère de l'Éducation (gouv.qc.ca)
• Le montant demandé ne doit pas excéder 70 % du coût total du projet, pour une aide financière maximale de 7 000 $.
• Si votre projet est accepté, vous recevez 50 % du montant accordé. La balance des 50 % restants vous sera versée après la soumission des preuves justificatives (preuve d'achat) et de la reddition de comptes.

• Les évènements d’initiation, de perfectionnement et de compétitions sont admissibles

• Prendre note que pour les évènements sportifs, les dépenses suivantes sont admissibles :
• Nourriture et kilométrage pour les bénévoles et personne avec un titre officiel au bon déroulement de la compétition telle que les arbitres et les juges. (Les entraineurs ne font pas partie des titres admissibles) ;
• Les taxes et les frais de transport ne sont pas admissibles.

DOCUMENTS

• Document préparatoire
• Normes pour le volet évènements sportifs
• Liste des dépenses admissibles